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Marques déposées par lesbioventoux
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les bioventoux
Marque expirée - Marque en non vigueur

les bioventoux
lesbioventoux, association

Numéro de dépôt :
3715869
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2020
les bioventoux de lesbioventoux

Présentation de la marque les bioventoux

Déposée le 23 février 2010 par lesbioventoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les bioventoux »

Le déposant est lesbioventoux, association domicilié(e) 1 chemin de la legue - 84380 - MAZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, lesbioventoux domicilié(e) 1 chemin de la legue - 84380 - MAZAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les bioventoux est expirée depuis le 23 février 2020.


lesbioventoux, association - 1 chemin de la legue - 84380 - MAZAN - France


lesbioventoux - 1 chemin de la legue - 84380 - MAZAN - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés a partir de produits qui en sont issus ;

Vins d'appellation d'origine Ventoux et muscat du ventoux. La vinification des vins sera certifiée par la FNIVAB (fédération nationale des vins biologique) ou par biodyvin ou par demeter. Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés a partir de produits qui en sont issus ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.