Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOM SOL
Lesaulnier et Cie

Numéro de dépôt :
921020
Date de dépôt :
24/01/1975
Lieu de dépôt :
Nancy

Présentation de la marque HOM SOL

Déposée le 24 janvier 1975 par Lesaulnier et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nancy), la marque française « HOM SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Lesaulnier et Cie domicilié(e) (soc. an.), 49, rue de la République, Laxou (Meurthe-et-Moselle). - France.

La marque HOM SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 24 27

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque HOM SOL est expirée depuis le 24 janvier 1985.

Lesaulnier et Cie a également déposé les autres marques suivantes : LORALCOR


Lesaulnier et Cie - (soc. an.), 49, rue de la République, Laxou (Meurthe-et-Moselle). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-454

Tous revêtements de sols, de murs et de plafonds.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.