Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE VOLUPTUEUSE
Numéro de dépôt :
1383599
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/1996
Présentation de la marque CUVEE VOLUPTUEUSE
Déposée le 5 décembre 1986 par LESAGE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE VOLUPTUEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE VOLUPTUEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE VOLUPTUEUSE est expirée depuis le 5 décembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20