Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RubyCat
Mme lesage baron cathy, Agissant pour le compte de la société RUBYCAT en cours de formation

Numéro de dépôt :
3986060
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
26/02/2023
RubyCat de lesage baron cathy

Présentation de la marque RubyCat

Déposée le 26 février 2013 par madame lesage baron cathy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « RubyCat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est madame lesage baron cathy domicilié(e) 17 rue de Hoedic - 35135 - CHANTEPIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme lesage baron cathy domicilié(e) 17 rue de Hoedic - 35135 - CHANTEPIE - France.

La marque RubyCat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RubyCat est expirée depuis le 26 février 2023.

lesage baron cathy a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Prove IT


Mme lesage baron cathy, Agissant pour le compte de la société RUBYCAT en cours de formation - 17 rue de Hoedic - 35135 - CHANTEPIE - France


Mme lesage baron cathy - 17 rue de Hoedic - 35135 - CHANTEPIE - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 27 août 2014 - Immatriculation de societé n°629996 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique.