Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRATIQUES RESEAU D'ECHANGES D'IDEES ET DE METHODES POUR DES ACTIONS DE DEVELOPPEMENT
LESAFFRE Paul

Numéro de dépôt :
97691326
Date de dépôt :
08/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2007

Présentation de la marque PRATIQUES RESEAU D'ECHANGES D'IDEES ET DE METHODES POUR DES ACTIONS DE DEVELOPPEMENT

Déposée le 8 août 1997 par LESAFFRE Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRATIQUES RESEAU D'ECHANGES D'IDEES ET DE METHODES POUR DES ACTIONS DE DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est LESAFFRE Paul, domicilié(e) 11 chemin de la Grande Brèche, 78120 CLAIREFONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul LESAFFRE Directeur - France.

La marque PRATIQUES RESEAU D'ECHANGES D'IDEES ET DE METHODES POUR DES ACTIONS DE DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRATIQUES RESEAU D'ECHANGES D'IDEES ET DE METHODES POUR DES ACTIONS DE DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 8 août 2007.

LESAFFRE Paul a également déposé les autres marques suivantes : EQUIPE DE REALISATION SIGNATAIRE DE LA CHARTE INTER AIDE , inter aide


LESAFFRE Paul - 11 chemin de la Grande Brèche, 78120 CLAIREFONTAINE - France


Paul LESAFFRE Directeur - France


Inscription le 17 octobre 2000 - Rejet partiel n°309521 - Publication au BOPI 2000-10-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Rédaction de fiches techniques sur les méthodes et pratiques qui peuvent être utilisées sur des programmes de développement dans les pays du Tiers-Monde.