T-CONTROL
Présentation de la marque T-CONTROL
Déposée par voie électronique le 3 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) LESAFFRE ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T-CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque T-CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T-CONTROL arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.
LESAFFRE ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34