Déposée le 7 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) LESAFFRE ET COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « SOLUBILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LESAFFRE ET COMPAGNIE domicilié(e) 41 rue Etienne Marcel - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 055 672 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque SOLUBILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LESAFFRE ET COMPAGNIE, Société anonyme - 41 rue Etienne Marcel - 75001 - PARIS - France - SIREN 316055672
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2014 n°2560332 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-17
Produits chimiques et bio-chimiques pour l'industrie alimentaire humaine et animale, pour la fabrication de boissons, pour l'industrie des arômes et des parfums ; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; culture de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; enzymes et préparations enzymatiques destinés à l'usage industriel et agricole ainsi qu'enzymes et préparations enzymatiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; bactéries et préparations bactériennes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; améliorants de planification à usage industriel ou artisanal ; engrais et fertilisants ; vinasse (engrais) ; peptones ; activateurs de croissance pour les milieux de culture de micro-organismes ; extraits de levure, levures ou enzymes destinés à l'œnologie, à la fabrication d'éthanol, alcool, spiritueux, cidre, vin et autres boissons ; matières premières et additifs pour la préparation et l'amélioration des produits de panification, à usage industriel et artisanal ; arômes destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques et préparations de vitamines à usage médical ou alimentaire ; culture de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire ; enzymes et préparations enzymatiques à usage médical ou vétérinaire ou alimentaire ; bactéries et préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire ; levures et extraits de levure à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques et bio-chimiques à usage médical ou pharmaceutique. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, extraits de levure, écorces de levure, poudre pour faire lever ; améliorants de panification à usage ménager, levain, ferments, ferments panaires ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; arômes et préparations aromatiques à usage alimentaire ; aromates autres que les huiles essentielles ; mélasse ; exhausteurs de goût pour l'alimentation.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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