Déposée le 25 novembre 2015 par la Société Anonyme (SA) LESAFFRE ET COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SENTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LESAFFRE ET COMPAGNIE domicilié(e) 41 Rue Etienne Marcel - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 055 672 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.
La marque SENTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LESAFFRE ET COMPAGNIE, Société Anonyme - 41 Rue Etienne Marcel - 75001 - PARIS - France - SIREN 316055672
CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Inscription le 7 mars 2016 - Retrait partiel n°664186 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-07
Enzymes, bactéries pour la fabrication d'aliments pour animaux ; additifs zootechniques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; améliorants de panification à usage industriel ou artisanal ; adjuvants de panification à usage industriel ou artisanal ; enzymes destinées à la panification et à la fermentation ; exhausteurs de goût pour produits alimentaires ; améliorants de la pâte ; additifs (chimiques) pour fermentation ;
Levures, extraits de levure, écorces de levure utilisés comme ingrédients de complèments et supplèments alimentaires pour animaux.
Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, extraits de levure, améliorants de panification ; poudre pour faire lever ; sel ; levain, ferments pour pâte, arômes et préparations aromatiques à usage alimentaire ; mélanges pour faire des produits de boulangerie ; mélanges de boulangerie (mélanges à panifier prêts à l'emploi) ; préparation à base de levure pour pain, viennoiserie et pâte à pizza ;
Levures, extraits de levure, écorces de levure, enzymes et bactéries pour l'alimentation animale ; aliments pour les animaux ; farines pour animaux ; nourriture pour animaux ; boissons pour animaux ; mélanges d'aliments pour animaux ; produits alimentaires pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux. Produits de l'élevage.
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