Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IBIS
LESAFFRE ET COMPAGNIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3939533
Date de dépôt :
07/08/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
07/08/2022
IBIS de LESAFFRE ET COMPAGNIE

Présentation de la marque IBIS

Déposée le 7 août 2012 par la Société Anonyme (SA) LESAFFRE ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « IBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LESAFFRE ET COMPAGNIE domicilié(e) 41 Rue Etienne Marcel - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 055 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69003 - LYON Cedex 03 - France.

La marque IBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBIS est expirée depuis le 7 août 2022.

LESAFFRE ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : MAGIMIX , BIOSAF , PRONAL , (Marque figurative) , LICVITECH , REKORD , AlterAgro , MAGIMIX , BI-FI , SAFALE US-56


LESAFFRE ET COMPAGNIE, Société anonyme - 41 Rue Etienne Marcel - 75001 - PARIS - France - SIREN 316055672


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69003 - LYON Cedex 03 - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 3 janvier 2013 - Retrait partiel n°591501 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-03

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Inscription le 1 mars 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°663817 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Inscription le 29 juillet 2016 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°675419 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682406 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Errata de l'enregistrement - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Exhausteurs de goût pour produits alimentaires ;

Sel ; arômes et préparations aromatiques à usage alimentaire.