IBIS
Présentation de la marque IBIS
Déposée le 6 août 2012 par la Société Anonyme (SA) LESAFFRE ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « IBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque IBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBIS est expirée depuis le 6 août 2022.
LESAFFRE ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Inscription le 3 janvier 2013 - Retrait partiel n°591502 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-03
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Inscription le 29 juillet 2016 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°675418 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29
Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682405 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20
Errata de l'enregistrement - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44