LESAFFRE ET COMPAGNIE Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3369651
Date de dépôt :
08/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
08/07/2015
Présentation de la marque FOURNÉE TERROIR
Déposée le 8 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) LESAFFRE ET COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « FOURNÉE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LESAFFRE ET COMPAGNIE domicilié(e) 41, rue Etienne Marcel,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 055 672 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LESAFFRE INTERNATIONAL S.A.R.L. Département juridique – ARD domicilié(e) 137, rue Gabriel Péri,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France.
La marque FOURNÉE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LESAFFRE ET COMPAGNIE Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance - 41, rue Etienne Marcel,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 316055672
LESAFFRE INTERNATIONAL S.A.R.L. Département juridique – ARD - 137, rue Gabriel Péri,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498373 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Culture de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; bactéries et préparations bactériennes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; améliorants de panification à usage industriel ou artisanal. Engrais et fertilisants ; vinasse (engrais) ; peptones ; activateurs de croissance pour les milieux de culture de micro-organismes. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; levures, extraits de levure ; écorces de levure, poudre pour faire lever ; améliorants de panification à usage ménager, levain, ferments ; sel ; arômes et préparations aromatiques à usage alimentaire ; aromates autres que les huiles essentielles ; mélasse. Aliments pour les animaux ; vinasse ; levure et extraits de levure pour l'alimentation animale ; malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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