Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORMULE VERTE
LESAFFRE ET COMPAGNIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3198700
Date de dépôt :
10/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2022
FORMULE VERTE de LESAFFRE ET COMPAGNIE

Présentation de la marque FORMULE VERTE

Déposée le 10 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) LESAFFRE ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMULE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LESAFFRE ET COMPAGNIE domicilié(e) 41, rue Etienne Marcel - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 055 672 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque FORMULE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORMULE VERTE est expirée depuis le 10 décembre 2022.

LESAFFRE ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : MAGIMIX , BIOSAF , PRONAL , (Marque figurative) , LICVITECH , REKORD , AlterAgro , MAGIMIX , BI-FI , SAFALE US-56


LESAFFRE ET COMPAGNIE, Société Anonyme - 41, rue Etienne Marcel - 75001 - PARIS - France - SIREN 316055672


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Inscription le 31 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412858 - Publication au BOPI 2005-05-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512400 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et préparations chimiques, bactériennes ou biologiques pour les cultures (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) . Engrais et fertilisants pour les cultures. Produits chimiques pour l'amendement des sols, compost, engrais pour les terres, produits fertilisants. Fongicides, herbicides, pesticides, insecticides, parasiticides. Aliments diététiques à usage médical. Produits anticryptogamiques. Préparations bactériennes ou chimiques à usage médical ou vétérinaire. Colliers antiparasitaires pour animaux. Désherbants sélectifs. Produits pour détruire les limaces. Répulsifs pour animaux. Produits pour la destruction des végétaux. Produits alimentaires pour animaux. Fourrages. Produits pour litières. Paillis (couverture d'humus) , graines (semences) . Pieds de vigne. Plants. Fleurs naturelles. Ecorces brutes. Produits de l'élevage. Bulbes. Arbustes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.