Déposée le 22 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) LESAFFRE ET COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « FERMENTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LESAFFRE ET COMPAGNIE domicilié(e) 41, rue Etienne Marcel - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 055 672 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.
La marque FERMENTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LESAFFRE ET COMPAGNIE, Société Anonyme - 41, rue Etienne Marcel - 75001 - PARIS - France - SIREN 316055672
CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2012 n°2511397 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09
Culture de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Enzymes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Préparations bactériennes autres qu'à usage médical ou vétérinaire. Levures, levure de panification, levure œnologique, levure de distillerie, levure de bière, levure de whisky, levure d'alcool. Extraits de levure ; préparations aromatiques à usage alimentaire. Bières Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Services d'analyses, de recherches et de conseils techniques en matière de levures.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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