Déposée le 19 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) LESAFFRE ET COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLAIRFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LESAFFRE ET COMPAGNIE domicilié(e) 41 rue Etienne Marcel - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 055 672 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque CLAIRFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LESAFFRE ET COMPAGNIE, Société anonyme - 41 rue Etienne Marcel - 75001 - PARIS - France - SIREN 316055672
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2005 n°2299472 - Publication au BOPI 2005-10-20
Renouvellement sans limitation n°2046738 - Publication au BOPI 1995-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48
Inscription - Transmission de propriété n°38417 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de nature juridique n°14307 - Publication au BOPI
Inscription le 13 avril 2004 - Changement de dénomination n°390573 - Publication au BOPI 2004-04-13
Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431982 - Publication au BOPI 2006-04-12
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2015 n°2585817 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-30
Viande, poisson, et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;(à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraichir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Services de conditionnement, de distribution, d'entrepôt, d'emmagasinage de produits, notamment de produits alimentaires solides et liquides.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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