Déposée le 21 août 2002 par la Société Anonyme (SA) LESAFFRE ET COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AlterAgro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LESAFFRE ET COMPAGNIE domicilié(e) 41 Rue Etienne Marcel - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 055 672 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.
La marque AlterAgro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LESAFFRE ET COMPAGNIE, Société Anonyme - 41 Rue Etienne Marcel - 75001 - PARIS - France - SIREN 316055672
CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26
Inscription le 31 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374891 - Publication au BOPI 2003-07-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04
Inscription le 31 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412858 - Publication au BOPI 2005-05-31
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2012 n°2504260 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-10
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) . Engrais et fertilisants, produits chimiques pour l'amendement des sols, compost, engrais pour les terres. Produits chimiques pour analyse en laboratoire (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) . Préparations chimiques, bactériennes ou biologiques, préparations pour le diagnostic (autres qu'à usage médical ou vétérinaires) pour les soins des cultures. Produits chimiques pour la protection contre les maladies des cultures. Préparations pour la régulation de la croissance des plantes. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux. Analyse biochimique et biologique des sols. Consultation professionnelle technique dans le domaine de la conduite des cultures. Consultation sur la protection de l'environnement par l'usage raisonné des engrais, fongicides, insecticides et parasiticides. Travaux d'ingénieurs (expertises) dans le domaine agricole. Programmation pour ordinateurs dans le domaine de l'analyse des sols, de l'analyse minérale des plantes et du diagnostic des besoins nutritifs des plantes. Conseils sur la protection de l'environnement en matières agronomiques et phytosanitaires. Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l'amendement des sols, de la protection et de la nutrition des cultures. Contrôle de qualité des cultures.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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