Déposée le 5 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) LESAFFRE ET COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-41 du 10 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LESAFFRE ET COMPAGNIE domicilié(e) 41 rue Etienne Marcel - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 055 672 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.
La marque ALTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LESAFFRE ET COMPAGNIE, Société Anonyme - 41 rue Etienne Marcel - 75001 - PARIS - France - SIREN 316055672
CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France
Inscription le 31 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412858 - Publication au BOPI 2005-05-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07
Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2013 n°2536320 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-30
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et préparations chimiques, bactériennes ou biologiques pour les cultures (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides). Engrais et fertilisants pour les cultures. Produits chimiques pour l'amendement des sols, compost, engrais pour les terres, produits fertilisants. Fongicides, herbicides, pesticides, insecticides, parasiticides. Aliments diététiques à usage médical. Produits anticryptogamiques. Préparations bactériennes ou chimiques à usage médical ou vétérinaires. Colliers antiparasitaires pour animaux. Désherbants sélectifs. Produits pour détruire les limaces. Répulsifs pour animaux. Produits pour la destruction des végétaux. Analyse biochimique et biologique des sols. Consultation sur la protection de l'environnement, l'usage raisonné des engrais, fongicides, insecticides et parasiticides. Travaux d'ingénieurs (expertises) dans le domaine agricole et de la conduite des cultures. Programmation pour ordinateurs dans le domaine de l'analyse des sols, de l'analyse minérale des plantes et du diagnostic des besoins nutritifs des plantes. Conseils sur la protection de l'environnement en matières agronomiques et phytosanitaires. Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l'amendement des sols, de la protection et de la nutrition des cultures. Contrôle de qualité des cultures.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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