Marque renouvelée - Marque en vigueur

SYM
LES ZELLES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3382381
Date de dépôt :
27/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2025
SYM de LES ZELLES

Présentation de la marque SYM

Déposée le 27 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ZELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-44 du 4 novembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ZELLES domicilié(e) rue des Ecorces - 88250 - LA BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 524 085 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SYM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3382381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYM arrivera à expiration en date du 27 septembre 2025.

LES ZELLES a également déposé les autres marques suivantes : MENUISIER – CONSEIL OPTIMAL SERVICE , Ipsum , DUALE , REVELATION


LES ZELLES, Société par actions simplifiée - rue des Ecorces - 88250 - LA BRESSE - France - SIREN 387524085


Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2015 n°2590090 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-19

Fenêtres, portes, portes-fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, portails, volets, métalliques ; cadres métalliques de fenêtres, de portes, de portes-fenêtres, de baies ouvrantes coulissantes ou fixes, de portails, de volets ; chambranles métalliques de fenêtres, de portes, de portes-fenêtres, de baies ouvrantes coulissantes ou fixes, de portails, de volets ; châssis métalliques de fenêtres, portes, portes-fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, de portails, de volets ; garnitures métalliques de fenêtres, de portes, de portes-fenêtres, de baies ouvrantes coulissantes ou fixes, de portails, de volets. Menuiseries métalliques ; plaques métalliques pour fenêtres, portes, portes-fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, portails et volets ; huisseries métalliques. Produits en bois ou en succédanés du bois, à savoir moulures pour cadres de portes et de fenêtres, portes-fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, portails et volets ; profilés en bois tournés ou fraisés ; produits en chlorure de polyvinyle (PVC), à savoir moulures pour fenêtres, portes, portes-fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes et portails ; profilés moulés, expansés, extrudés y compris chambranles dormants ou ouvrants, panneaux plats ou ouvrés, volets. Fenêtres, portes, porte-fenêtre, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, volets, non métalliques, en bois et en chlorure de polyvinyle (PVC) ; cadres non métalliques, en bois et en chlorure de polyvinyle (PVC) de fenêtres, de portes, de porte-fenêtre, de baies, de volets ; chambranles non métalliques, en bois et en chlorure de polyvinyle (PVC) de fenêtres, de portes, de baies ouvrantes coulissantes ou fixes, de volets ; châssis non métalliques, en bois et en chlorure de polyvinyle (PVC) de fenêtres, de portes, de baies ouvrantes coulissantes ou fixes ; garnitures non métalliques, en bois et en chlorure de polyvinyle (PVC) de fenêtres, de portes, de baies ouvrantes coulissantes ou fixes, de volets. Menuiseries non métalliques, en bois et en chlorure de polyvinyle (PVC) ; plaques non métalliques, en bois et en chlorure de polyvinyle (PVC) pour fenêtres, portes, porte-fenêtre, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, et pour volets ; huisseries non métalliques, en bois et en chlorure de polyvinyle (PVC).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.