Déposée le 8 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ZELLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Ipsum » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ZELLES domicilié(e) Rue des Ecorces - 88250 - LA BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 524 085 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque Ipsum a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES ZELLES, Société par Actions Simplifiée - Rue des Ecorces - 88250 - LA BRESSE - France - SIREN 387524085
Cabinet MARCHAIS - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Fenêtres, portes, portes-fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, portails, volets, volets battants, volets roulant, coffre de volets roulants, persiennes, stores, brise-soleil métalliques ; cadres métalliques de fenêtres, de portes, de portes-fenêtres, de baies ouvrantes coulissantes ou fixes, de portails, de volets, de volets roulant, de coffre de volets roulants, de persiennes, de stores, de brise-soleil ; chambranles métalliques de fenêtres, de portes, de portes-fenêtres, de baies ouvrantes coulissantes ou fixes, de portails, de volets, de volets roulant, de coffre de volets roulants, de persiennes, de stores, de brise-soleil ; châssis métalliques de fenêtres, de portes, de portes-fenêtres, de baies ouvrantes coulissantes ou fixes, de portails, de volets, de volets roulant, de coffre de volets roulants et de persiennes, de stores, de brise-soleil ; garnitures métalliques de fenêtres, de portes, de portes-fenêtres, de baies ouvrantes coulissantes ou fixes, de portails, de volets, de volets roulant, de coffre de volets roulants, de stores, de brise-soleil. Huisseries métalliques ; arrêts de fenêtres et de portes métalliques ; constructions métalliques ; poignées de fenêtres, de portes, de portes-fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, de portails, de volets, de volets roulant, de coffre de volets roulants, de persiennes, de stores, de brise-soleil métalliques ; profilés métalliques de fenêtres, de portes, de portes-fenêtres, de baies ouvrantes coulissantes ou fixes, de portails, de volets, de volets roulant, de coffre de volets roulants, de persiennes, de stores, de brise-soleil ;
Produits en bois ou en succédanés du bois, à savoir moulures pour cadres de portes et de fenêtres, de portes-fenêtres, de baies ouvrantes coulissantes ou fixes, de portails, de volets, de volets roulant, de coffre de volets roulants, de persiennes, de stores, de brise-soleil ; fenêtres, portes, porte fenêtre, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, volets, volets roulant, coffre de volets roulants et persiennes, stores, brise-soleil non métalliques ; cadres non métalliques de fenêtres, de portes, de porte-fenêtre, de baies ouvrantes coulissantes ou fixes, de volets, de volets roulant, de coffre de volets roulants, de persiennes, de stores, de brise-soleil ; chambranles non métalliques de fenêtres, de portes, de baies ouvrantes coulissantes ou fixes, de volets, de volets roulant, de coffre de volets roulants, de persiennes, de stores, de brise-soleil ; châssis non métalliques de fenêtres, de portes, de portes-fenêtres, de portail, de baies ouvrantes coulissantes ou fixes, de stores, de brise-soleil ; huisseries non métalliques ; profilés non métalliques de fenêtres, de portes, de portes-fenêtres, de baies ouvrantes coulissantes ou fixes, de portails, de volets, de volets roulant, de coffre de volets roulants, de persiennes, de stores, de brise-soleil ; vitres (verre de construction) ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; verre de construction ;
Garnitures non métalliques de fenêtres, de portes, de baies ouvrantes coulissantes ou fixes, de volets, de volets roulant, de coffre de volets roulants, de persiennes, de stores, de brise-soleil ; arrêts non métalliques de portes et de fenêtres, de portes-fenêtres, de baies ouvrantes coulissantes ou fixes, de portails, de volets, de volets roulant, de coffre de volets roulants, de persiennes, de stores, de brise-soleil ;
Services d'installation, de réparation et de rénovation de portes-fenêtres métalliques ou non métalliques, de fenêtres métalliques ou non métalliques, de cadres de fenêtres métalliques ou non métalliques, de baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ou non métalliques, de volets métalliques ou non métalliques (volets battant, volet roulant), de coffres de volets métalliques ou non métalliques, de persiennes métalliques ou non métalliques, de profilés métalliques ou non métalliques, de stores d'extérieurs métalliques ou non métalliques, de marquises métalliques ou non métalliques, d'auvents (constructions métalliques ou non métalliques), de châssis de fenêtres métalliques ou non métalliques, de brise-soleil métalliques ou non métalliques ;
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