Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Z'accabailles
Les Z'accabailles EURL

Numéro de dépôt :
3453771
Date de dépôt :
02/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/10/2016
Les Z\'accabailles de Les Z\'accabailles

Présentation de la marque Les Z'accabailles

Déposée le 2 octobre 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Les Z'accabailles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Les Z'accabailles »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Les Z'accabailles domicilié(e) 44 ter avenue de la libération,33380 BIGANOS - 33380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Camel Zermane domicilié(e) 44 ter avenue de la libération,33380 BIGANOS - 33380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Z'accabailles est expirée depuis le 2 octobre 2016.


Les Z'accabailles EURL - 44 ter avenue de la libération,33380 BIGANOS - 33380 - France


Camel Zermane - 44 ter avenue de la libération,33380 BIGANOS - 33380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

* café, thé.

* bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissins. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

* boissons alcooliques cidres digestifs (alcools et liqueurs) vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.