VALDUC
Présentation de la marque VALDUC
Déposée le 14 août 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VOLAILLES REMI RAMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALDUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VALDUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VALDUC est expirée depuis le 14 août 2022.
LES VOLAILLES REMI RAMON a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2002 n°2218924 - Publication au BOPI 2002-04-09
Inscription le 30 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239495 - Publication au BOPI 1997-06-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04
Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2012 n°2496527 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-10