Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MIERAL
LES VOLAILLES MIERAL, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1671557
Date de dépôt :
11/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2021
MIERAL de LES VOLAILLES MIERAL

Présentation de la marque MIERAL

Déposée le 11 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) LES VOLAILLES MIERAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MIERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VOLAILLES MIERAL domicilié(e) ROUTE DE CHALON - 01340 - MONTREVEL EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 764 203 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GACHET HERLEMONT CHARDON, Maître Michel HERLEMONT domicilié(e) 12 Avenue de la Mavéria - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

La marque MIERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671557.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MIERAL est expirée depuis le 11 juin 2021.


LES VOLAILLES MIERAL, SOCIETE ANONYME - ROUTE DE CHALON - 01340 - MONTREVEL EN BRESSE - France - SIREN 311764203


CABINET GACHET HERLEMONT CHARDON, Maître Michel HERLEMONT - 12 Avenue de la Mavéria - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2001 n°2202551 - Publication au BOPI 2001-07-09

Inscription le 27 septembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°331528 - Publication au BOPI 2001-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 5 octobre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°331973 - Publication au BOPI 2001-10-05

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2011 n°2465334 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, oeufs et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves.Préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volailles, gibier, légumes, céréales. Animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.