Déposée le 11 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) LES VOLAILLES MIERAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MIERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VOLAILLES MIERAL domicilié(e) ROUTE DE CHALON - 01340 - MONTREVEL EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 764 203 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GACHET HERLEMONT CHARDON, Maître Michel HERLEMONT domicilié(e) 12 Avenue de la Mavéria - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.
La marque MIERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671557.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MIERAL est expirée depuis le 11 juin 2021.
LES VOLAILLES MIERAL, SOCIETE ANONYME - ROUTE DE CHALON - 01340 - MONTREVEL EN BRESSE - France - SIREN 311764203
CABINET GACHET HERLEMONT CHARDON, Maître Michel HERLEMONT - 12 Avenue de la Mavéria - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2001 n°2202551 - Publication au BOPI 2001-07-09
Inscription le 27 septembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°331528 - Publication au BOPI 2001-09-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Inscription le 5 octobre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°331973 - Publication au BOPI 2001-10-05
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2011 n°2465334 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, oeufs et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves.Préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volailles, gibier, légumes, céréales. Animaux vivants
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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