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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VOLAILLES DU COEUR DE FRANCE
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DUC DE BERRY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUC DE BERRY
LES VOLAILLES DU COEUR DE FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1757538
Date de dépôt :
25/10/1990
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
25/10/2030

Présentation de la marque DUC DE BERRY

Déposée le 25 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VOLAILLES DU COEUR DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « DUC DE BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VOLAILLES DU COEUR DE FRANCE domicilié(e) Le Pont de Saint-Caradec, 56920 SAINT-GÉRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 972 918 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque DUC DE BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUC DE BERRY arrivera à expiration en date du 25 octobre 2030.

LES VOLAILLES DU COEUR DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE JEANNOT , MONTORGUEIL ,


LES VOLAILLES DU COEUR DE FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - Le Pont de Saint-Caradec, 56920 SAINT-GÉRAND - France - SIREN 753972918


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2000 n°2184102 - Publication au BOPI 2000-10-06

Inscription le 2 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308619 - Publication au BOPI 2000-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-06

Inscription le 16 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°534874 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-09-16

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2010 n°2450834 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-09-16

Inscription le 8 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610520 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2020 n°2761791 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-12

Volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), lapins, chevreaux, oeufs.