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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Volailles des trois Duchés
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Les Volailles des trois Duchés.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Volailles des trois Duchés.
Les Volailles des trois Duchés SAS

Numéro de dépôt :
3350434
Date de dépôt :
21/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2015
Les Volailles des trois Duchés. de Les Volailles des trois Duchés

Présentation de la marque Les Volailles des trois Duchés.

Déposée le 21 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Volailles des trois Duchés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Volailles des trois Duchés. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Volailles des trois Duchés domicilié(e) Zone de l'Aumaillerie,35133 LA SELLE EN LUITRE - 35133 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA FOIE GRAS 35 domicilié(e) ZAC Atalante Champeaux, Rond point M. Le Lannou,35042 RENNES Cédex - 35042 - France.

La marque Les Volailles des trois Duchés. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Volailles des trois Duchés. est expirée depuis le 21 mars 2015.

Les Volailles des trois Duchés a également déposé les autres marques suivantes : les 3 Duchés La sélective


Les Volailles des trois Duchés SAS - Zone de l'Aumaillerie,35133 LA SELLE EN LUITRE - 35133 - France


SICA FOIE GRAS 35 - ZAC Atalante Champeaux, Rond point M. Le Lannou,35042 RENNES Cédex - 35042 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Service d'abattage et de découpe de volailles. Service de conditionnement de volailles. Conserves et plats préparés à base de volailles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.