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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VOLAILLES DES TROIS DUCHES
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les 3 Duchés La sélective
Marque expirée - Marque en non vigueur

les 3 Duchés La sélective
LES VOLAILLES DES TROIS DUCHES SAS

Numéro de dépôt :
3613922
Date de dépôt :
26/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2018
les 3 Duchés La sélective de LES VOLAILLES DES TROIS DUCHES

Présentation de la marque les 3 Duchés La sélective

Déposée le 26 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VOLAILLES DES TROIS DUCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les 3 Duchés La sélective »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VOLAILLES DES TROIS DUCHES domicilié(e) 2 RUE GEORGES FRIEDMAN,35133 LA SELLE EN LUITRE - 35133 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 076 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VOLAILLES DES TROIS DUCHES domicilié(e) 2 RUE GEORGES FRIEDMAN,35133 LA SELLE EN LUITRE - 35133 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les 3 Duchés La sélective est expirée depuis le 26 novembre 2018.

LES VOLAILLES DES TROIS DUCHES a également déposé les autres marques suivantes : Les Volailles des trois Duchés.


LES VOLAILLES DES TROIS DUCHES SAS - 2 RUE GEORGES FRIEDMAN,35133 LA SELLE EN LUITRE - 35133 - France - SIREN 482076866


LES VOLAILLES DES TROIS DUCHES - 2 RUE GEORGES FRIEDMAN,35133 LA SELLE EN LUITRE - 35133 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.