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Marques déposées par l'association loi 1901 Les Voix d'Euterpe ” - gérant l'ensemble vocal féminin “ Le Concert des Dames ” Siret : 428 078 521 000 21 – code APE : 923 A
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LE CONCERT DES DAMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CONCERT DES DAMES
Association “ Les Voix d'Euterpe ” - gérant l'ensemble vocal féminin “ Le Concert des Dames ” Siret : 428 078 521 000 21 – code APE : 923 A

Numéro de dépôt :
3263606
Date de dépôt :
12/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2013
LE CONCERT DES DAMES de Les Voix d\'Euterpe ” - gérant l\'ensemble vocal féminin “ Le Concert des Dames ” Siret : 428 078 521 000 21 – code APE : 923 A

Présentation de la marque LE CONCERT DES DAMES

Déposée le 12 décembre 2003 par l'association loi 1901 Les Voix d'Euterpe ” - gérant l'ensemble vocal féminin “ Le Concert des Dames ” Siret : 428 078 521 000 21 – code APE : 923 A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CONCERT DES DAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Voix d'Euterpe ” - gérant l'ensemble vocal féminin “ Le Concert des Dames ” Siret : 428 078 521 000 21 – code APE : 923 A domicilié(e) 12, rue Notre-Dame de Recouvrance,45000 ORLEANS - 45000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé Bienassis Président de l'Association “ Les Voix d'Euterpe ” domicilié(e) 12, rue Notre-Dame de Recouvrance,45000 ORLEANS - 45000 - France.

La marque LE CONCERT DES DAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263606.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONCERT DES DAMES est expirée depuis le 12 décembre 2013.


Association “ Les Voix d'Euterpe ” - gérant l'ensemble vocal féminin “ Le Concert des Dames ” Siret : 428 078 521 000 21 – code APE : 923 A - 12, rue Notre-Dame de Recouvrance,45000 ORLEANS - 45000 - France


M. Hervé Bienassis Président de l'Association “ Les Voix d'Euterpe ” - 12, rue Notre-Dame de Recouvrance,45000 ORLEANS - 45000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

– activité culturelle et formation (précisément : ensemble vocal féminin de musique ancienne). – instruments de musique. – produits de l'imprimerie.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.