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Marques déposées par l'association loi 1901 LES VOILES ECARLATES
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LES VOILES ECARLATES La vie n'a de sens que dans la passion et la fraternité humaine
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES VOILES ECARLATES La vie n'a de sens que dans la passion et la fraternité humaine
ASSOCIATION “ LES VOILES ECARLATES ” ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3499727
Date de dépôt :
07/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2017
LES VOILES ECARLATES La vie n\'a de sens que dans la passion et la fraternité humaine de LES VOILES ECARLATES

Présentation de la marque LES VOILES ECARLATES La vie n'a de sens que dans la passion et la fraternité humaine

Déposée le 7 mai 2007 par l'association loi 1901 LES VOILES ECARLATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VOILES ECARLATES La vie n'a de sens que dans la passion et la fraternité humaine »

Le déposant est l'association loi 1901 LES VOILES ECARLATES domicilié(e) 46 RUE VICTOR GRIGNARD,50100 CHERBOURG OCTEVILLE - 50100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION “ LES VOILES ECARLATES ” domicilié(e) 46 RUE VICTOR GRIGNARD,50100 CHERBOURG OCTEVILLE - 50100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VOILES ECARLATES La vie n'a de sens que dans la passion et la fraternité humaine est expirée depuis le 7 mai 2017.


ASSOCIATION “ LES VOILES ECARLATES ” ASSOCIATION LOI 1901 - 46 RUE VICTOR GRIGNARD,50100 CHERBOURG OCTEVILLE - 50100 - France


ASSOCIATION “ LES VOILES ECARLATES ” - 46 RUE VICTOR GRIGNARD,50100 CHERBOURG OCTEVILLE - 50100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Éducation ; formation ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.