Marque enregistrée - Marque en vigueur

le Café d'Art-Scène
les voiles du lac, SAS

Numéro de dépôt :
4364650
Date de dépôt :
29/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2027
le Café d\'Art-Scène de les voiles du lac

Présentation de la marque le Café d'Art-Scène

Déposée par voie électronique le 29 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) les voiles du lac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le Café d'Art-Scène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) les voiles du lac domicilié(e) 11 boulevard - 73100 - Tresserve - France et immatriculée sous le numéro RCS 829 335 272 000 11 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les voiles du lac, M. Alexandre Brean domicilié(e) 11 boulevard - 73100 - Tresserve - France.

La marque le Café d'Art-Scène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Café d'Art-Scène arrivera à expiration en date du 29 mai 2027.


les voiles du lac, SAS - 11 boulevard - 73100 - Tresserve - France - SIREN 82933527200011


Les voiles du lac, M. Alexandre Brean - 11 boulevard - 73100 - Tresserve - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.