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Marques déposées par l'association loi 1901 Les Voiles d'Antibes
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LES VOILES ANTIBES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VOILES ANTIBES
Les Voiles d'Antibes, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4085754
Date de dépôt :
22/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/04/2024
LES VOILES ANTIBES de Les Voiles d\'Antibes

Présentation de la marque LES VOILES ANTIBES

Déposée le 22 avril 2014 par l'association loi 1901 Les Voiles d'Antibes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES VOILES ANTIBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Voiles d'Antibes domicilié(e) 17 Rue Andréossy - 06600 - ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 091 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Voiles d'Antibes, M. Joannon Yann domicilié(e) 17 Rue Andréossy - 06600 - ANTIBES - France.

La marque LES VOILES ANTIBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085754.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VOILES ANTIBES est expirée depuis le 22 avril 2024.

Les Voiles d'Antibes a également déposé les autres marques suivantes : 20 LES VOILES D'ANTIBES


Les Voiles d'Antibes, Association Loi 1901 - 17 Rue Andréossy - 06600 - ANTIBES - France - SIREN 410091722


Les Voiles d'Antibes, M. Joannon Yann - 17 Rue Andréossy - 06600 - ANTIBES - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Inscription le 28 janvier 2015 - Rejet partiel n°641619 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Inscription le 28 janvier 2015 - Rejet partiel n°641642 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Inscription le 28 janvier 2015 - Rejet partiel n°641641 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Inscription le 26 octobre 2016 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°688194 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Inscription le 26 octobre 2016 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°688195 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Errata de l'enregistrement - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.