Déposée le 19 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les VIVIERS de la BAIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VIVIERS DE LA BAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-09 du 3 mars 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les VIVIERS de la BAIE domicilié(e) Parcs à Huîtres du Gourec, Chemin de Kerivor,56342 CARNAC Cedex (dossier no 2278115) - 56342 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 207 497 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les VIVIERS de la BAIE domicilié(e) Parcs à Huîtres du Gourec, Chemin de Kerivor,56342 CARNAC Cedex (dossier no 2278115) - 56342 - France.
La marque VIVIERS DE LA BAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIVIERS DE LA BAIE est expirée depuis le 19 janvier 2015.
Les VIVIERS de la BAIE S.A.R.L. - Parcs à Huîtres du Gourec, Chemin de Kerivor,56342 CARNAC Cedex (dossier no 2278115) - 56342 - France - SIREN 399207497
Les VIVIERS de la BAIE - Parcs à Huîtres du Gourec, Chemin de Kerivor,56342 CARNAC Cedex (dossier no 2278115) - 56342 - France
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2004 n°2278115 - Publication au BOPI 2004-12-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09
Poissons, coquillages, crustacés.Plats cuisinés à base de poissons, coquillages, crustacés.L'ensemble de ces produits pouvant être frais ou conservés Animaux aquatiques vivants, à savoir: poissons, coquillages, crustacés.Algues pour l'alimentation humaine ou animale
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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