Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE GRAND BUISSON
LES VITICULTEURS REUNIS DE ST VIVIEN & BONNEVILLE S.C.A.

Numéro de dépôt :
93467658
Date de dépôt :
04/05/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2003

Présentation de la marque CHATEAU LE GRAND BUISSON

Déposée le 4 mai 1993 par la société LES VITICULTEURS REUNIS DE ST VIVIEN & BONNEVILLE S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE GRAND BUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la société LES VITICULTEURS REUNIS DE ST VIVIEN & BONNEVILLE S.C.A domicilié(e) 24230 SAINT VIVIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 729 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VITICULTEURS REUNIS DE ST VIVIEN & BONNEVILLE S.C.A. - France.

La marque CHATEAU LE GRAND BUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE GRAND BUISSON est expirée depuis le 4 mai 2003.

LES VITICULTEURS REUNIS DE ST VIVIEN & BONNEVILLE S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CHAMPAUDE , CHATEAU LE PETIT MONT , CHATEAU DE LA DIME , CHATEAU SAINT JACQUES , LE PAJOT , CHATEAU LES MARTHRES , CHATEAU LA COTE DU ROC , CHATEAU DE LA RAZE , CHATEAU LOU DOUZIL


LES VITICULTEURS REUNIS DE ST VIVIEN & BONNEVILLE S.C.A. - 24230 SAINT VIVIEN - France - SIREN 781729470


LES VITICULTEURS REUNIS DE ST VIVIEN & BONNEVILLE S.C.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LE GRAND BUISSON