Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FONT DU PARC
LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN & BONNEVILLE

Numéro de dépôt :
93462503
Date de dépôt :
29/03/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2003

Présentation de la marque LA FONT DU PARC

Déposée le 29 mars 1993 par la société LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN & BONNEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FONT DU PARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la société LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN & BONNEVILLE domicilié(e) 24230 SAINT VIVIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 729 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN & BONNEVILLE - France.

La marque LA FONT DU PARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONT DU PARC est expirée depuis le 29 mars 2003.

LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN & BONNEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT DE L'HESPERIT , ST V DE SAINT-VIVIEN , CHATEAU LA GRANDE FORGE , LES AILES DES QUATRE VENTS , CHEVALIER DE SAINT-AVIT , LA CUVEE DES TEMPLIERS , CHATEAU LE HAUT PEYROULET , CHATEAU LES BORDES , LE COMTE DE GURSAN , LA TOUR SAINT VIVIEN


LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN & BONNEVILLE - 24230 SAINT VIVIEN - France - SIREN 781729470


LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN & BONNEVILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

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