Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIER DE SAINT-AVIT
LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN & BONNEVILLE

Numéro de dépôt :
94504358
Date de dépôt :
31/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2004

Présentation de la marque CHEVALIER DE SAINT-AVIT

Déposée le 31 janvier 1994 par la société LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN & BONNEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVALIER DE SAINT-AVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la société LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN & BONNEVILLE domicilié(e) 24230 SAINT VIVIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 729 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VITICULTEURS REUNIS DE ST VIVIEN & BONNEVILLE - France.

La marque CHEVALIER DE SAINT-AVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER DE SAINT-AVIT est expirée depuis le 31 janvier 2004.

LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN & BONNEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT DE L'HESPERIT , ST V DE SAINT-VIVIEN , CHATEAU LA GRANDE FORGE , LES AILES DES QUATRE VENTS , LA FONT DU PARC , LA CUVEE DES TEMPLIERS , CHATEAU LE HAUT PEYROULET , CHATEAU LES BORDES , LE COMTE DE GURSAN , LA TOUR SAINT VIVIEN


LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN & BONNEVILLE - 24230 SAINT VIVIEN - France - SIREN 781729470


LES VITICULTEURS REUNIS DE ST VIVIEN & BONNEVILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée: CHEVALIER DE ST-AVIT