Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA GRANDE FORGE
LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN & BONNEVILLE (S.C.A.)

Numéro de dépôt :
95604089
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2005

Présentation de la marque CHATEAU LA GRANDE FORGE

Déposée le 29 décembre 1995 par la société LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN & BONNEVILLE (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA GRANDE FORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la société LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN & BONNEVILLE (S.C.A domicilié(e) 24230 SAINT VIVIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 729 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VITICULTEURS REUNIS DE ST VIVIEN & BONNEVILLE - France.

La marque CHATEAU LA GRANDE FORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA GRANDE FORGE est expirée depuis le 29 décembre 2005.

LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN & BONNEVILLE (S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT DE L'HESPERIT , ST V DE SAINT-VIVIEN , LES AILES DES QUATRE VENTS , LA FONT DU PARC , CHEVALIER DE SAINT-AVIT , LA CUVEE DES TEMPLIERS , CHATEAU LE HAUT PEYROULET , CHATEAU LES BORDES , LE COMTE DE GURSAN , LA TOUR SAINT VIVIEN


LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN & BONNEVILLE (S.C.A.) - 24230 SAINT VIVIEN - France - SIREN 781729470


LES VITICULTEURS REUNIS DE ST VIVIEN & BONNEVILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LA GRANDE FORGE