Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VEAUX LE LAITIER DE FRANCE
LES VITELLIERS Groupement d'Intérêt Economique

Numéro de dépôt :
94546926
Date de dépôt :
30/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2014

Présentation de la marque VEAUX LE LAITIER DE FRANCE

Déposée le 30 novembre 1994 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES VITELLIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEAUX LE LAITIER DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES VITELLIERS domicilié(e) 41 bis boulevard de la Tour Maubourg,75007 PARIS (dossier no 2272381) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 357 882 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2272381) - 75008 - France.

La marque VEAUX LE LAITIER DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEAUX LE LAITIER DE FRANCE est expirée depuis le 30 novembre 2014.

LES VITELLIERS a également déposé les autres marques suivantes : LE VEAU DES LAITIERS BRETONS , LE VEAU DES LAITIERS , VEAU LES VITELLIERS L ASSURANCE CONFIANCE , VEAU & SAVEURS , LE ROTI DE VEAU DU DIMANCHE , LES VITELLIERS


LES VITELLIERS Groupement d'Intérêt Economique - 41 bis boulevard de la Tour Maubourg,75007 PARIS (dossier no 2272381) - 75007 - France - SIREN 379357882


IDEAMARQUES - 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2272381) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-31

Inscription le 4 décembre 2000 - Changement d'adresse n°312303 - Publication au BOPI 2000-12-04

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2004 n°2272381 - Publication au BOPI 2004-09-17

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Viande de veau, fraîche et congelée; plats cuisinés composés de morceaux de veau.Veaux vivants, produits et substances alimentaires pour veaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.