TROIS PAVILLONS
Présentation de la marque TROIS PAVILLONS
Déposée le 2 juillet 1980 par LES VINS VIGNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TROIS PAVILLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TROIS PAVILLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TROIS PAVILLONS est expirée depuis le 2 juillet 1990.
LES VINS VIGNA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057
Inscription - Transmission de propriété n°43694 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°43694 - Publication au BOPI