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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS SKALLI
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VERGER DU SOLEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

VERGER DU SOLEIL
LES VINS SKALLI Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1362924
Date de dépôt :
09/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2016

Présentation de la marque VERGER DU SOLEIL

Déposée le 9 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS SKALLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERGER DU SOLEIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS SKALLI domicilié(e) 278, Avenue Maréchal Juin,34200 SETE (dossier no 2319057) - 34200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2319057) - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VERGER DU SOLEIL est expirée depuis le 9 juillet 2016.

LES VINS SKALLI a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALERET , GRAND MAGE , SENSATION ROSÉE , LES CHAIS DU SUD , MONTS DE MEDITERRANEE , COASTAL MEDITERRANEAN , HILLS RESERVE , RESERVE DES GRANDS MONTS , COAST SELECT , FORTANT DE FRANCE


LES VINS SKALLI Société par Actions Simplifiée - 278, Avenue Maréchal Juin,34200 SETE (dossier no 2319057) - 34200 - France - SIREN 342314622


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2319057) - 13295 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2006 n°2319057 - Publication au BOPI 2006-07-07

Renouvellement sans limitation n°2066703 - Publication au BOPI 1996-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Inscription le 26 juin 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°436245 - Publication au BOPI 2006-06-26

Vins, spiritueux et liqueurs.