TERROIR LITTORAL
Présentation de la marque TERROIR LITTORAL
Déposée le 25 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS SKALLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERROIR LITTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERROIR LITTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR LITTORAL est expirée depuis le 25 octobre 2022.
LES VINS SKALLI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23