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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS SKALLI
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TERROIR DES COLLINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR DES COLLINES
LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3956261
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/10/2022
TERROIR DES COLLINES de LES VINS SKALLI

Présentation de la marque TERROIR DES COLLINES

Déposée le 26 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS SKALLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERROIR DES COLLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS SKALLI domicilié(e) 278 avenue Maréchal Juin - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TERROIR DES COLLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR DES COLLINES est expirée depuis le 26 octobre 2022.

LES VINS SKALLI a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALERET , GRAND MAGE , SENSATION ROSÉE , LES CHAIS DU SUD , MONTS DE MEDITERRANEE , COASTAL MEDITERRANEAN , HILLS RESERVE , RESERVE DES GRANDS MONTS , COAST SELECT , FORTANT DE FRANCE


LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée - 278 avenue Maréchal Juin - 34200 - SETE - France - SIREN 342314622


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie). Vins bènéficiant d'une indication géographique protégée, à savoir des vins de Pays d'Oc. Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée.