Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESPECTUEUX DE L'ENVIRONNEMENT
LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3787321
Date de dépôt :
02/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2020
RESPECTUEUX DE L\'ENVIRONNEMENT de LES VINS SKALLI

Présentation de la marque RESPECTUEUX DE L'ENVIRONNEMENT

Déposée le 2 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS SKALLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESPECTUEUX DE L'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS SKALLI domicilié(e) 278, avenue Maréchal Juin - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE cedex 08 - France.

La marque RESPECTUEUX DE L'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESPECTUEUX DE L'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 2 décembre 2020.

LES VINS SKALLI a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALERET , GRAND MAGE , SENSATION ROSÉE , LES CHAIS DU SUD , MONTS DE MEDITERRANEE , COASTAL MEDITERRANEAN , HILLS RESERVE , RESERVE DES GRANDS MONTS , COAST SELECT , FORTANT DE FRANCE


LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée - 278, avenue Maréchal Juin - 34200 - SETE - France - SIREN 342314622


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE cedex 08 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Information et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de produits par tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour les tiers.