RESPECTUEUX DE L'ENVIRONNEMENT
Présentation de la marque RESPECTUEUX DE L'ENVIRONNEMENT
Déposée le 2 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS SKALLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESPECTUEUX DE L'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RESPECTUEUX DE L'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESPECTUEUX DE L'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 2 décembre 2020.
LES VINS SKALLI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27