Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITTORAL MEDITERRANEE
LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3914472
Date de dépôt :
19/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2022
LITTORAL MEDITERRANEE de LES VINS SKALLI

Présentation de la marque LITTORAL MEDITERRANEE

Déposée le 19 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS SKALLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITTORAL MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS SKALLI domicilié(e) 278 avenue Maréchal Juin - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LITTORAL MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITTORAL MEDITERRANEE est expirée depuis le 19 avril 2022.

LES VINS SKALLI a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALERET , GRAND MAGE , SENSATION ROSÉE , LES CHAIS DU SUD , MONTS DE MEDITERRANEE , COASTAL MEDITERRANEAN , HILLS RESERVE , RESERVE DES GRANDS MONTS , COAST SELECT , FORTANT DE FRANCE


LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée - 278 avenue Maréchal Juin - 34200 - SETE - France - SIREN 342314622


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant de l'indication géographique “ Mediterranée ”.