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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS SKALLI
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LES TERRASSES D'HOTEBELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES TERRASSES D'HOTEBELLE
LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
99777908
Date de dépôt :
26/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/02/2029

Présentation de la marque LES TERRASSES D'HOTEBELLE

Déposée le 26 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS SKALLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES TERRASSES D'HOTEBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS SKALLI domicilié(e) 9 quai Paul Riquet - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES TERRASSES D'HOTEBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES TERRASSES D'HOTEBELLE arrivera à expiration en date du 26 février 2029.

LES VINS SKALLI a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALERET , GRAND MAGE , SENSATION ROSÉE , LES CHAIS DU SUD , MONTS DE MEDITERRANEE , COASTAL MEDITERRANEAN , HILLS RESERVE , RESERVE DES GRANDS MONTS , COAST SELECT , FORTANT DE FRANCE


LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 9 quai Paul Riquet - 34200 - SETE - France - SIREN 342314622


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 2 février 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°491912 - Publication au BOPI 2009-02-02

Renouvellement sans limitation le 2 février 2009 n°2396801 - Publication au BOPI 2009-02-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2019 n°2703648 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-18

Inscription le 25 mars 2019 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°752382 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-25

Vins d'appellation d'origine.