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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS SKALLI
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LES RABASSIERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES RABASSIERES
LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3191788
Date de dépôt :
31/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
31/10/2022
LES RABASSIERES de LES VINS SKALLI

Présentation de la marque LES RABASSIERES

Déposée le 31 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS SKALLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LES RABASSIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS SKALLI domicilié(e) 278 avenue Maréchal Juin - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES RABASSIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES RABASSIERES est expirée depuis le 31 octobre 2022.

LES VINS SKALLI a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALERET , GRAND MAGE , SENSATION ROSÉE , LES CHAIS DU SUD , MONTS DE MEDITERRANEE , COASTAL MEDITERRANEAN , HILLS RESERVE , RESERVE DES GRANDS MONTS , COAST SELECT , FORTANT DE FRANCE


LES VINS SKALLI, Société par Actions Simplifiée - 278 avenue Maréchal Juin - 34200 - SETE - France - SIREN 342314622


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 30 juillet 2003 - Rectification d'erreur matérielle;Changement d'adresse n°374758 - Publication au BOPI 2003-07-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378348 - Publication au BOPI 2003-09-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Inscription le 13 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584334 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13

Inscription le 13 septembre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°584333 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2012 n°2509236 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-13

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