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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS SKALLI
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Les Capétiens
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Capétiens
LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3397235
Date de dépôt :
13/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/12/2025
Les Capétiens de LES VINS SKALLI

Présentation de la marque Les Capétiens

Déposée le 13 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS SKALLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Les Capétiens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-03 du 20 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS SKALLI domicilié(e) 9 quai Paul Riquet - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Les Capétiens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3397235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Capétiens arrivera à expiration en date du 13 décembre 2025.

LES VINS SKALLI a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALERET , GRAND MAGE , SENSATION ROSÉE , LES CHAIS DU SUD , MONTS DE MEDITERRANEE , COASTAL MEDITERRANEAN , HILLS RESERVE , RESERVE DES GRANDS MONTS , COAST SELECT , FORTANT DE FRANCE


LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 9 quai Paul Riquet - 34200 - SETE - France - SIREN 342314622


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Inscription le 22 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586935 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2015 n°2597525 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-21

Inscription le 14 décembre 2015 - Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°659218 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.