Les Capétiens
Présentation de la marque Les Capétiens
Déposée le 13 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS SKALLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Les Capétiens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-03 du 20 janvier 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les Capétiens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3397235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Capétiens arrivera à expiration en date du 13 décembre 2025.
LES VINS SKALLI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03
Inscription le 22 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586935 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2015 n°2597525 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-21
Inscription le 14 décembre 2015 - Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°659218 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14