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Marques déposées par LES VINS SKALLITODO
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FORTANT DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORTANT DE FRANCE
LES VINS SKALLI, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
92443831
Date de dépôt :
30/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2012

Présentation de la marque FORTANT DE FRANCE

Déposée le 30 novembre 1992 par LES VINS SKALLITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORTANT DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est LES VINS SKALLITODO domicilié(e) 278 avenue du Maréchal Juin,34200 SETE (dossier no 2228697) - 34200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2228697) - 75008 - France.

La marque FORTANT DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORTANT DE FRANCE est expirée depuis le 30 novembre 2012.

LES VINS SKALLI a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALERET , GRAND MAGE , SENSATION ROSÉE , LES CHAIS DU SUD , MONTS DE MEDITERRANEE , COASTAL MEDITERRANEAN , HILLS RESERVE , RESERVE DES GRANDS MONTS , COAST SELECT , FORTANT DE FRANCE


LES VINS SKALLI, société en nom collectif - 278 avenue du Maréchal Juin,34200 SETE (dossier no 2228697) - 34200 - France - SIREN 342314622


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2228697) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Inscription le 14 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°171424 - Publication au BOPI 1994-04-14

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2002 n°2228697 - Publication au BOPI 2002-10-02

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Vins et boissons alcoolisées (à l'exception des bières)