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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS SKALLI
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DUC DE MONTMIRAIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC DE MONTMIRAIL
LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1625758
Date de dépôt :
27/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2024

Présentation de la marque DUC DE MONTMIRAIL

Déposée le 27 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS SKALLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC DE MONTMIRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS SKALLI domicilié(e) 912 route de Montpellier - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DUC DE MONTMIRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUC DE MONTMIRAIL est expirée depuis le 27 février 2024.

LES VINS SKALLI a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALERET , GRAND MAGE , SENSATION ROSÉE , LES CHAIS DU SUD , MONTS DE MEDITERRANEE , COASTAL MEDITERRANEAN , HILLS RESERVE , RESERVE DES GRANDS MONTS , COAST SELECT , FORTANT DE FRANCE


LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 912 route de Montpellier - 34200 - SETE - France - SIREN 342314622


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2027232 - Publication au BOPI 1994-06

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2004 n°2256172 - Publication au BOPI 2004-01-15

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378348 - Publication au BOPI 2003-09-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Inscription le 22 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586935 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Inscription le 15 septembre 2014 - Changement d'adresse n°631183 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-15

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2014 n°2563776 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-18

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