Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES VINS SKALLI (SNC
/
CUVEE DE CAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE CAVE
LES VINS SKALLI (SNC)

Numéro de dépôt :
3084351
Date de dépôt :
21/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2011

Présentation de la marque CUVEE DE CAVE

Déposée le 21 février 2001 par la société LES VINS SKALLI (SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DE CAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la société LES VINS SKALLI (SNC domicilié(e) 278, avenue du Maréchal Juin, 34200 SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René J. TOUBOUL, Avocat - France.

La marque CUVEE DE CAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE CAVE est expirée depuis le 21 février 2011.

LES VINS SKALLI (SNC a également déposé les autres marques suivantes : LAMIDOR


LES VINS SKALLI (SNC) - 278, avenue du Maréchal Juin, 34200 SETE - France - SIREN 342314622


René J. TOUBOUL, Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Vins.