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Marques déposées par la société LES VINS SKALLI (S.N.C
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TERRA BELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA BELLA
LES VINS SKALLI (S.N.C)

Numéro de dépôt :
3126850
Date de dépôt :
19/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2011
TERRA BELLA de LES VINS SKALLI (S.N.C

Présentation de la marque TERRA BELLA

Déposée le 19 octobre 2001 par la société LES VINS SKALLI (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA BELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la société LES VINS SKALLI (S.N.C domicilié(e) 278, avenue du Maréchal Juin, 34200 SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René J. TOUBOUL Avocat - France.

La marque TERRA BELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA BELLA est expirée depuis le 19 octobre 2011.

LES VINS SKALLI (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : COULEURS DU SUD , DOMAINE DE TERRA VECCHIA


LES VINS SKALLI (S.N.C) - 278, avenue du Maréchal Juin, 34200 SETE - France - SIREN 342314622


René J. TOUBOUL Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Vins.