Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEURS DU SUD
LES VINS SKALLI (S.N.C)

Numéro de dépôt :
3112527
Date de dépôt :
20/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2011
COULEURS DU SUD de LES VINS SKALLI (S.N.C

Présentation de la marque COULEURS DU SUD

Déposée le 20 juillet 2001 par la société LES VINS SKALLI (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULEURS DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la société LES VINS SKALLI (S.N.C domicilié(e) 278, avenue du Maréchal Juin, 34200 SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René J. TOUBOUL Avocat - France.

La marque COULEURS DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS DU SUD est expirée depuis le 20 juillet 2011.

LES VINS SKALLI (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE TERRA VECCHIA , TERRA BELLA


LES VINS SKALLI (S.N.C) - 278, avenue du Maréchal Juin, 34200 SETE - France - SIREN 342314622


René J. TOUBOUL Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Vins.