Déposée le 5 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) LES VINS RUBIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RUFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-43 du 24 octobre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS RUBIAL domicilié(e) 1, RUE BERTHELOT, 62670 MAZINGARBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 373 201 060 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Lemoine et Associés - France.
La marque RUFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES VINS RUBIAL (SOCIETE ANONYME) - 1, RUE BERTHELOT, 62670 MAZINGARBE - France - SIREN 373201060
Cabinet Lemoine et Associés - France
Inscription le 4 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°391961 - Publication au BOPI 2004-05-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09
Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43
Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (â l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Télécommunications. Agences de presse et d'information. Communications par terminaux d'ordinateurs
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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