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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VINS RUBIAL
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RUFAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUFAL
LES VINS RUBIAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1404497
Date de dépôt :
16/04/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/1997

Présentation de la marque RUFAL

Déposée le 16 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) LES VINS RUBIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS RUBIAL domicilié(e) 1, rue Berthelot, 62670 MAZINGARBE. - France.

La marque RUFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUFAL est expirée depuis le 16 avril 1997.

LES VINS RUBIAL a également déposé les autres marques suivantes : RUBIS SIECLE , DALSUZON , MONJOIE , RUFAL , CAMPI , DALROSE , LE VIN DU RUBIS SIECLE , LE VIN DU DEMI SIECLE , CHRISTIAN BERNAL , RUBIS SIECLE


LES VINS RUBIAL (S.A.) - 1, rue Berthelot, 62670 MAZINGARBE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Inscription le 9 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466591 - Publication au BOPI 2008-01-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.